China Sourcing Wiki

Glossaire de l'import

Code HS

Aussi appelé: HS code, Harmonized System code, Code du Système harmonisé, HTS code, commodity code, Nomenclature douanière, tariff code, Code tarifaire

Numéro de classement des produits issu du Système harmonisé de l'Organisation mondiale des douanes ; les six premiers chiffres sont communs à l'international et chaque pays ajoute les siens pour fixer les droits.

Les autorités douanières utilisent le code HS pour déterminer les droits d'importation, les mesures commerciales et les statistiques d'un envoi. Les six premiers chiffres sont identiques dans plus de 200 pays et économies qui utilisent le système ; au-delà, chaque marché ajoute des chiffres nationaux, comme le numéro HTS à 10 chiffres aux États-Unis, les codes NC à 8 chiffres et TARIC à 10 chiffres dans l'UE, et le code marchandise à l'importation à 10 chiffres au Royaume-Uni.

Le code figurant sur la facture d'un fournisseur chinois est choisi pour la déclaration d'exportation chinoise. En tant qu'importateur, vous êtes responsable du code que vous déclarez ; vérifiez-le donc dans le tarif de votre propre pays. Voir comment trouver le bon code HS.

Termes associés

Guides qui utilisent ce terme

Fait partie de Droits de douane et conformité.

Demander un devis gratuit